Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SDCA CS 41208
/
LE BEURRE ALIMENT NATUREL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BEURRE ALIMENT NATUREL
SDCA Eurl CS 41208

Numéro de dépôt :
3495216
Date de dépôt :
25/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2017
LE BEURRE ALIMENT NATUREL de SDCA CS 41208

Présentation de la marque LE BEURRE ALIMENT NATUREL

Déposée le 25 mai 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SDCA CS 41208 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BEURRE ALIMENT NATUREL »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SDCA CS 41208 domicilié(e) 8 rue du 7ème Régiment d'Artillerie,35012 RENNES Cédex - 35012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDCA Eurl M. Freddy THIBURCE CS 41208 domicilié(e) 8 rue du 7ème Régiment d'Artillerie,35012 RENNES Cédex - 35012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BEURRE ALIMENT NATUREL est expirée depuis le 25 mai 2017.

SDCA CS 41208 a également déposé les autres marques suivantes : L'ECOLE DES GRANDS CHEFS


SDCA Eurl CS 41208 - 8 rue du 7ème Régiment d'Artillerie,35012 RENNES Cédex - 35012 - France


SDCA Eurl M. Freddy THIBURCE CS 41208 - 8 rue du 7ème Régiment d'Artillerie,35012 RENNES Cédex - 35012 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493770 - Publication au BOPI 2009-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-27

Republication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Inscription le 30 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560877 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-09-30

• produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers.

• lait et produits laitiers ;

• pâtisserie et confiserie, biscuiterie.